Conditions Générales

Bienvenue chez ECAP Partners !

Ces conditions générales définissent les règles et régulations pour l'utilisation du site web de ECAP Partners

En accédant à ce site web, nous supposons que vous acceptez ces conditions générales. Ne continuez pas à utiliser ECAP Partners si vous n'acceptez pas toutes les conditions générales énoncées sur cette page.

Cookies :

Le site utilise des cookies pour personnaliser votre expérience en ligne. En accédant à ECAP Partners, vous avez accepté d'utiliser les cookies nécessaires.

Un cookie est un fichier texte placé sur votre disque dur par un serveur de page web. Les cookies ne peuvent pas être utilisés pour exécuter des programmes ou transmettre des virus à votre ordinateur. Les cookies vous sont attribués de manière unique et ne peuvent être lus que par un serveur web dans le domaine qui vous a délivré le cookie.

Nous pouvons utiliser des cookies pour collecter, stocker et suivre des informations à des fins statistiques ou marketing pour faire fonctionner notre site web. Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies optionnels. Il existe des cookies nécessaires qui sont essentiels pour le fonctionnement de notre site web. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement car ils fonctionnent toujours. Veuillez garder à l'esprit qu'en acceptant les cookies nécessaires, vous acceptez également les cookies tiers, qui pourraient être utilisés via des services fournis par des tiers si vous utilisez de tels services sur notre site web, par exemple, une fenêtre d'affichage vidéo fournie par des tiers et intégrée à notre site web.

Licence :

Sauf indication contraire, ECAP Partners et/ou ses concédants de licence possèdent les droits de propriété intellectuelle de tout le matériel sur ECAP Partners. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce contenu à partir de ECAP Partners pour votre utilisation personnelle soumise aux restrictions définies dans ces conditions générales.

Vous ne devez pas :

Copier ou republier du matériel de ECAP Partners

Vendre, louer ou sous-licencier du matériel de ECAP Partners

Reproduire, dupliquer ou copier du matériel de ECAP Partners

Redistribuer du contenu de ECAP Partners

Cet accord commence à la date d'aujourd'hui.

Certaines parties de ce site web offrent aux utilisateurs la possibilité de poster et d'échanger des avis et des informations dans certaines zones du site web. ECAP Partnersne filtre pas, n'édite pas, ne publie pas ni ne révise les commentaires avant leur présence sur le site web. Les commentaires ne reflètent pas les vues et opinions de ECAP Partners, de ses agents et/ou affiliés. Les commentaires reflètent les vues et opinions de la personne qui publie ses vues et opinions. Dans la mesure permise par les lois applicables, ECAP Partners ne sera pas responsable des commentaires ou de toute responsabilité, dommages ou dépenses causés et/ou subis en raison de l'utilisation et/ou de la publication et/ou de l'apparition des commentaires sur ce site web.

ECAP Partners se réserve le droit de surveiller tous les commentaires et de supprimer tout commentaire pouvant être considéré comme inapproprié, offensant ou provoquant une violation de ces Termes et Conditions.

Vous garantissez et représentez que :

Vous avez le droit de poster les commentaires sur notre site web et possédez toutes les licences et consentements nécessaires pour ce faire ;

Les commentaires ne violent aucun droit de propriété intellectuelle, y compris, sans limitation, les droits d'auteur, les brevets ou les marques déposées de tout tiers ;

Les commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire, calomnieux, offensant, indécent ou autrement illégal, ce qui constitue une atteinte à la vie privée.

Les commentaires ne seront pas utilisés pour solliciter ou promouvoir des affaires ou des coutumes ou présenter des activités commerciales ou illégales.

Vous accordez par la présente à Byg Communication une licence non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier et autoriser d'autres à utiliser, reproduire et modifier vos commentaires sous toutes les formes, formats ou médias.

Droits d’auteur
Le site www.ecap-partners.com constitue une œuvre de l’esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, ECAP Partners bénéficie en sa qualité d’auteur de cette création originale d’une protection et des droits réservés par la loi. Les textes, photos, dessins, graphismes et autres éléments de ce site sont protégés par les droits d’auteur. Toute copie, adaptation, traduction, modification, et autre exploitation, modification de tout ou partie du site sous quelle que forme et par quel que moyen que ce soit, mécanique ou autre, est strictement interdit sauf accord préalable et écrit par ECAP Partners. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Informatiques et libertés
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi . Informatique et Libertés. ). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant dans la rubrique contact@ecap-partners.com. De plus, aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins non prévues. Ces informations susceptibles d’être collectées sur le présent site étant exclusivement destinées au traitement de votre demande de prise de contact par le biais des formulaires correspondants.

Gestion des données personnelles
ECAP Partners s’engage au strict respect de la législation en vigueur concernant le respect de la vie privée des internautes et des utilisateurs. Nature et finalité des données collectées Le terme « Données Personnelles » désigne l’ensemble des informations nominatives concernant les internautes et les utilisateurs. Il peut s’agir notamment des données que l’internaute ou l’utilisateur a volontairement fournies à ECAP Partners dans le cadre d’un formulaire de contact.

Cookies
Le site www.ecap-partners.com a été conçu pour répondre aux besoins des internautes et des utilisateurs. Il fonctionne avec des cookies. Les cookies sont des données stockées dans la mémoire de l’ordinateur ou de l’appareil mobile de l’internaute ou de l’utilisateur afin de lui faciliter la navigation sur le site, la consultation des pages web, ou de lui proposer certaines fonctionnalités avancées.

Finalité des cookies
Un cookie est un fichier de petite taille, ne permettant pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Les cookies sont utilisés aux fins énumérées ci-dessous, sous réserve des choix que l’internaute ou l’utilisateur peut exprimer et modifier à tout moment via les paramètres du logiciel de navigation lors de sa navigation sur le site www.ecap-partners.com . Ils permettent : de mémoriser les informations relatives à un formulaire que l’internaute ou l’utilisateur a remplies sur le site www.ecap-partners.com ou les pages des services ou informations que l’internaute ou l’utilisateur a visitées sur le site, d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site afin de permettre à (ECAP PARTNERS) d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site, d’adapter les contenus informationnels ou promotionnels du site en fonction des intérêts et préférences supposés, déclarés, ou résultants de la navigation de l’internaute ou de l’utilisateur sur le site, et en fonction du lieu de connexion au site.

Gestion des cookies
L’internaute ou l’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies en configurant son ordinateur ou son appareil mobile selon le navigateur qu’il utilise. Toutefois, la suppression des cookies pourrait l’empêcher de naviguer correctement sur le sitewww.ecap-partners.com et empêcher l’accès à certaines de ses fonctionnalités. Le menu d’aide de son navigateur lui permet de savoir de quelle manière exprimer ou modifier ses préférences en matière de cookies. L’internaute ou l’utilisateur peut consulter les sites correspondant à son navigateur pour en savoir plus sur l’utilisation des cookies :
Internet Explorer
Firefox
Opera
Safari
Chrome